EAA Edmund
A. Aunger
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Session :
2002-03
Horaire : mardi et jeudi: 14h30 à 15h50
Salle de cours : 3-52
Professeur : Dr Edmund A. Aunger
Bureau : 2-25
Courriel : edmund.aunger@ualberta.ca
Téléphone : (780) 465-8759
Web : http://www.ualberta.ca/~eaunger/aunger.htm
DESCRIPTION DU COURS
« Mais
la politique canadienne elle-même contribue à mitiger l’éclatement de la
discipline . . . . la crise constitutionnelle a eu pour effet de fournir aux
politicologues canadiens un foyer commun d’intérêt autour de la question
relative à la dynamique État-société civile. » ¾André Blais
Ce cours a pour objet
d'initier les étudiantes et les étudiants à l'étude de la politique et du
gouvernement au Canada.
Lors du premier semestre,
nous mettons l'accent sur la micropolitique, c'est-à-dire sur
l'étude des agents politiques: le citoyen, l'électeur, le politicien, le
législateur. Nous cherchons surtout à expliquer le comportement politique des
Canadiens et, pour y arriver, nous ferons l'analyse des clivages, des valeurs
et des attitudes, dans leur contexte historique. Cette analyse comprend l'étude
de l'environnement social et des liens entre la société et la politique. Par
conséquent, elle est souvent dénommée « sociologie politique. »
Lors du deuxième semestre,
nous mettons l'accent sur la macropolitique, c'est-à-dire sur
l'étude des institutions du gouvernement: la constitution, le fédéralisme,
l'exécutif, la fonction publique, le législatif, le système électoral. Nous
cherchons à expliquer le fonctionnement de ces institutions et surtout, dans le
contexte de ce cours, à comprendre les problèmes politiques auxquels elles
doivent faire face. Ces problèmes d'ordre institutionnel - ces dilemmes
politiques - relèvent souvent de la constitution et leur étude est dénommée, au
moins dans certains manuels, « droit constitutionnel. »
LECTURES
1) Manuels
Les manuels obligatoires sont disponibles à la librairie universitaire
(University of Alberta Bookstore, Student Union Building).
· Rand Dyck. Canadian Politics:
Critical Approaches. 3rd edition. Scarborough, Ontario: Nelson Canada,
2000. 672 pages. (ISBN:
0-17-616792-7)
· Manon Tremblay, Réjean Pelletier et Marcel R.
Pelletier. Le parlementarisme
canadien. Sainte-Foy, Québec: Presses de l'Université Laval, 2000. 461
pages. (ISBN: 2-7637-7695-7)
2) Lectures
complémentaires
Les titres des lectures complémentaires sont indiqués plus loin dans ce
syllabus, sous la rubrique « EMPLOI DU TEMPS ». Souvent les textes de
ces lectures sont affichés sur notre site Web. Autrement ils sont disponibles à la réserve de la
Bibliothèque Saint-Jean.
3) Ressources
cybernautiques
· François-Pierre Gingras, Université d'Ottawa:
CyberSciencesPo: La politique canadienne:
http://aix1.uottawa.ca/~fgingras/cyber/politican.html
[institutions politiques fédérales; institutions politiques provinciales;
constitution; vie politique; guide de ressources; histoire]
· Université de Montréal : Bibliothèque
virtuelle en droit canadien:
http://www.lexum.umontreal.ca/
[bibliothèque en droit canadien et québécois: législation et réglementation;
tribunaux; parlement et législatures; gouvernements et ministères; organismes
gouvernementaux]
· Gouvernement du Canada: Le site du Canada
http://canada.gc.ca/main_f.html
[quoi de neuf; bottins; programmes et services; au sujet du Canada; au sujet du
gouvernement; publications et formulaires]
Pour des nouvelles qui ont
fait la une dans les quotidiens canadiens de langue française, voir le site du
Centre de recherche et d’information sur le Canada (CRIC). Ce service est également disponible par
courriel. Pour s’y abonner :
· Centre de recherche et d’information sur le
Canada (CRIC) : Nouvelles
http://www.cric.ca/fr_html/index
[manchettes: Radio-Canada, Presse canadienne, La Presse, Le Soleil, Le Devoir,
Le Droit, TVA]
Pour un des meilleurs
moteurs de recherche, dans sa version française, voir :
· Google Français :
http://www.google.com/intl/fr/
[recherches sur le web]
MÉTHODE PÉDAGOGIQUE
Nous avons conçu ce cours
comme un dialogue sur le gouvernement et la vie politique au Canada. Pour
débuter l'étude de chacun des grands thèmes, nous poserons une question de base
demandant une certaine réflexion et préparation. La question posée mènera
directement à une discussion générale et à une présentation par le professeur. La
réussite de cette méthode dépendra en grande partie de la préparation et de la
participation de chaque étudiante et étudiant.
Le cours utilisera
également d'autres moyens pour atteindre ses objectifs: la préparation d'un
projet de recherche, la présentation d'un compte rendu, la discussion des
lectures, l'étude des questions d'actualité politique. Les étudiantes et les
étudiants sont encouragés à soulever une question d'actualité au début de
chaque cours.
Une connaissance des
logiciels de traitement de texte (p.e. MS-Word ou Corel WordPerfect) et de
navigation du Web (p.e. MS-Explorer ou Netscape Navigator) sera un atout dans
ce cours. A cet effet, la Faculté Saint-Jean offre, sans frais, divers ateliers
d'informatique et séances de tutorat au Centre de développement et de
ressources - ordinateurs et multimédia (CDROM) à la salle 1-67.
Le Centre de communication
orale et écrite (CCOÉ) à la Faculté Saint-Jean offre des ateliers sur la prise
des notes, la lecture efficace, l'emploi des dictionnaires, et des séances de tutorat
sur la rédaction des devoirs et le perfectionnement linguistique. Il organise
également les cercles de conversation et de lecture. Le CCOÉ se trouve à la
salle 2-51.
La Bibliothèque Saint-Jean
offre des sessions d'information sur les recherches bibliographiques et le
fonctionnement des bibliothèques universitaires, y compris l'emploi du module
InfoGate.
MODES D'ÉVALUATION
Nous déterminons la note
finale du cours à partir d’une proposition de travail (5%), d'une dissertation
sur le comportement politique (25%), d'un examen mi-semestriel (20%), d'un
compte rendu oral sur le travail d'une commission d'enquête (20%) et d'un
examen final (30%). Les notes
accordées à la dissertation et au compte rendu comprendront une composante
reflétant la qualité du français.
(Cette composante représentera 5% de la note finale du cours.) La proposition de travail sera remise
le 17 octobre 2002 et la dissertation le 16 janvier 2003. L'examen mi-semestriel aura lieu le 13
décembre 2002 et l'examen final le 24 avril 2003.
Nous employons le barème
suivant afin de calculer la note finale de ce cours. Toutefois, la note finale
n'est pas liée à ce barème de manière automatique.
NOTE |
DESCRIPTION |
POUR CENT |
9 |
|
90 - 100 |
7 |
|
73 - 79 |
5 |
|
60 - 66 |
3 |
|
40 - 49 |
Code de l'étudiant :
« Aucun étudiant ne soumettra les mots, les idées, les images ou les données
d'une autre personne comme les siennes propres dans n'importe quel travail
universitaire, essai, thèse, projet de recherche ou devoir dans un cours ou un
programme d'études. »
Éviter surtout le plagiat.
Le plagiat, c’est « l’utilisation totale ou partielle d’un texte d’autrui
en le faisant passer pour sien ou sans indication de référence. »
TRAVAIL ÉCRIT
le comportement politique
1) Thème :
Étude des attitudes, opinions et comportements politiques au Canada. Par
exemple:
a) le comportement électoral des francophones hors Québec lors des élections
fédérales;
b) la participation des Albertaines et des Québécoises dans la politique
provinciale;
c) l'appui pour la politique de réduction du déficit selon les classes
sociales;
d) l'appui pour la politique des langues officielles dans les différentes
régions du pays;
e) la confiance dans les leaders politiques selon les couches sociales.
2) Longueur :
La dissertation sera de 10 à 12 pages environ, dactylographiée à double
interligne, c'est-à-dire de 3000 à 3500 mots.
3) Date
limite :
Le travail écrit sera remis le 16 janvier 2003.
4) Proposition de
travail :
Chaque étudiante et étudiant remettra une proposition de travail de trois pages
au plus tard le 17 octobre 2002. On
remettra au même moment une disquette vide (3,5 pouces). La proposition
comprendra les éléments suivants:
a) une présentation du thème à étudier;
b) une bibliographie analytique (d'une dizaine de références);
c) une description de l'hypothèse à vérifier;
d) une liste de cinq à dix variables (avec numéro et titre) tirées du
questionnaire pré-électoral de « l’Étude électorale canadienne, 2000 ».
5) Évaluation :
La proposition de travail constitue 5% de la note finale du cours et la
dissertation (25%). La note
accordée pour la dissertation comprend également une composante (de 3%)
reflétant la qualité du français.
6) Sources :
a) Nos manuels de cours constituent une première source à consulter. On y trouve quelques chapitres qui font
un survol des recherches sur les attitudes, les opinions et les comportements
politiques au Canada. Les
bibliographies dans ces manuels nous amènent également à d'autres sources
pertinentes.
b) Pour obtenir de plus amples informations sur l’enquête intitulée
« l’Étude électorale canadienne, 2000 », consulter le site Web
suivant : http://www.fas.umontreal.ca/pol/ces-eec/index.html
D’autres informations seront
également distribuées en classe.
c) Un fichier de données, sur disquette, sera remis à chaque étudiant et
étudiante.
7) Méthode/Organisation :
Le travail écrit devrait comprendre les éléments suivants:
a) Introduction (un paragraphe). Une description du thème à étudier.
b) Revue de la recherche (4 pages). Un résumé et une analyse critique des
recherches publiées sur ce thème - à la fois dans les livres et dans les
périodiques. Cette revue ne se limitera pas nécessairement à la politique
canadienne; elle pourrait comprendre, par exemple, des études du comportement
politique à l'étranger.
c) Proposition d'une hypothèse (une page). Proposition d'une hypothèse déduite
de la recherche antérieure. Description de l'hypothèse et des principales
variables. Notons qu'une hypothèse exprime un rapport entre deux ou plusieurs
variables, par exemple: Y=f(X, Z) où Y est la variable dépendante; X et Z sont
les variables indépendantes.
Exemple général: le
comportement électoral (Y) est fonction de la langue maternelle de l'électeur
(X) et de la province (Z).
Exemple spécifique: l'appui pour les Libéraux est plus fort chez les
francophones hors Québec que chez les anglophones.
La proposition comprend
normalement des explications de relations décrites dans l'hypothèse. (Ces
explications s'inspirent surtout de la revue de la recherche.) Si l'hypothèse
s'avère juste, nous voulons savoir pourquoi et donc nous en cherchons des
explications. Si, par exemple, les francophones soutiennent les Libéraux, voici
quelques explications possibles :
i) les francophones
sont catholiques et ce sont les catholiques surtout qui appuient les Libéraux;
ii) les francophones croient que le Parti libéral leur est plus favorable -
ce parti présente une image francophone;
iii) les francophones sont les héritiers des attitudes de leurs parents
qui, eux, appuyaient surtout le Parti libéral;
iv) les francophones et le Parti libéral partagent les mêmes orientations
idéologiques sur des questions importantes.
d) Vérification de
l'hypothèse (4 pages). Étude des
données tirées de « l’Étude électorale canadienne, 2000 » pour
vérifier l'hypothèse. Cette
vérification comportera une analyse à la fois de l'hypothèse principale et des
diverses explications proposées (voir ci-haut). Elle utilisera le logiciel SPSS pour faire un traitement
statistique des données qui comprendra surtout des tableaux de contingences.
e) Conclusion. Évaluation des résultats du travail. L'hypothèse est-elle
confirmée?
f) Bibliographie. Liste de références et de sources consultées.
COMPTE RENDU
une commission d'enquête
1) Thème :
Chaque étudiante et chaque étudiant fera un exposé oral sur le rapport d'une
commission d'enquête. L'exposé portera sur un problème particulier (un dilemme)
adressé par la commission et fera une évaluation de ses recommandations.
Notons que le gouvernement
canadien a souvent recours aux commissions d'enquête, aux groupes de travail et
aux comités parlementaires spéciaux afin de recueillir de l'information,
développer des politiques et résoudre des problèmes importants. Au cours d'un
siècle, du 1867 à 1967, on estime que le gouvernement fédéral a établi plus de
mille commissions d'enquête, dont 350 commissions royales.
Les commissions exercent
une influence réelle sur l'opinion publique, sur les milieux universitaires et
sur les politiques du gouvernement. Le gouvernement tient compte de leurs
recommandations dans la préparation de son programme législatif. La Loi sur
les langues officielles de 1968, par exemple, s'inspirait surtout des
recommandations de la Commission royale d'enquête sur le bilinguisme et le
biculturalisme (Commission Laurendeau-Dunton 1969).
2) Rapports de
commissions
Voici une liste de rapports pertinents :
Rosalie S. Abella
(présidente). Rapport de la Commission sur l'égalité en matière d'emploi.
Ottawa, 1984.
Jean Allaire (président). Un
Québec libre de ses choix: Rapport du Comité constitutionnel du Parti libéral
du Québec. Québec, 1991
Gérald Beaudoin et Dorothy
Dobbie (coprésidents). Un Canada renouvelé: Rapport du Comité mixte spécial
sur le Renouvellement du Canada. Ottawa, 1992.
Michel Bélanger et Jean
Campeau (coprésidents). Rapport de la Commission sur l'avenir politique et
constitutionnel du Québec. Québec, 1991.
Georges Erasmus et René
Dussault (coprésidents). Rapport de la Commission royale sur les peuples
autochtones. 5 v. Ottawa, 1996.
J. Grant Glassco
(président). Rapport de la Commission royale d'enquête sur l'organisation
du gouvernement. 5 v. Ottawa, 1962.
André Laurendeau et A.
Davidson Dunton (coprésidents). Rapport de la Commission royale d'enquête
sur le bilinguisme et le biculturalisme. 7 v. Ottawa, 1969.
Pierre Lortie (président). Pour
une démocratie électorale renouvelée: Rapport de la Commission royale sur la
réforme électorale et le financement des partis. 4 v. Ottawa, 1991.
Donald S. Macdonald
(président). Rapport de la Commission royale sur l'union économique et les
perspectives de développement du Canada. 3 v. Ottawa, 1985.
David C. McDonald
(président). Rapport de la Commission d'enquête sur certaines activités de
la Gendarmerie royale du Canada. 3 v. Ottawa, 1979.
James A. McGrath
(président). Rapport du comité spécial sur la réforme de la Chambre des
Communes. Ottawa, 1985.
Gildas Molgat et Paul
Cosgrave (coprésidents). Rapport du comité mixte spécial sur la réforme du
Sénat. Ottawa, 1984.
Jean-Luc Pepin et John P.
Robarts (coprésidents). Rapport de la Commission de l`unité canadienne.
3 v. Ottawa, 1979.
N. W. Rowell et Joseph
Sirois (coprésidents). Rapport de la Commission royale sur les relations
entre le Dominion et les provinces. 3 v. Ottawa, 1940.
Thomas Tremblay
(président). Rapport de la Commission royale d'enquête sur les problèmes
constitutionnels. 4 v. Québec, 1956.
3) Longueur :
L'exposé sera de 40 minutes environ, suivi d'une discussion. Il sera accompagné
d'un résumé écrit 3 pages environ, pour distribution en classe.
4) Date
limite :
Les dates prévues pour chaque rapport sont indiqués sous la rubrique « EMPLOI
DU TEMPS » pour la session d’hiver.
4) Évaluation :
L'exposé vaut 20% de la note finale du cours. L'évaluation de l'exposé
comprendra une composante (2%) reflétant la qualité du français. Le poids accordé
aux divers éléments de l'exposé est indiqué dans le paragraphe suivant.
5) Méthode/Organisation :
L'exposé comprendra les éléments suivants:
a) Description du mandat de la Commission et de son contexte historique (2%).
b) Résumé des grandes lignes du rapport de la Commission (5%).
c) Explication d'un problème particulier (un dilemme) adressé par la commission
(5%).
d) Évaluation des recommandations de la commission, surtout en ce qui concerne la
résolution du problème examiné (4%).
e) Suites du rapport et surtout son influence sur la politique du gouvernement
(2%).
EMPLOI DU TEMPS
(session d'automne 2002-03)
MICROPOLITIQUE :
LES CITOYENS CANADIENS,
LEURS ATTITUDES, VALEURS ET COMPORTEMENTS POLITIQUES
1) Introduction :
la politique canadienne
les 5, 10, 12 et 17 septembre 2002
a) description du cours
voir : le syllabus : http://www.ualberta.ca/~eaunger/cours/sp220pl.htm
b) qu'est-ce que la
politique?
voir : André Bernard. La politique au Canada et au Québec (Sillery,
Québec: Presses de l'Université du Québec, 1989) 1-10.
c) le système politique
voir : Dyck 3-9
d) comment étudier la
politique canadienne?
voir : Guy dans Tremblay-Pelletier 35-42
e) les grandes axes
d'approche au Canada
voir: Dyck 9-20
f) introduction au projet
de recherche
voir : « l’Étude électorale canadienne, 2000 » : http://www.fas.umontreal.ca/pol/ces-eec/index.html
2) les clivages et
les conflits politiques
les 19 et 24 septembre 2002
a) quels sont les principaux types de conflits politiques au Canada?
voir : Dyck 37-38
b) le modèle évolutionniste
de Stein Rokkan
c) les clivages et le
comportement électoral au Canada
3) le clivage
ethnique : centre et périphérie
le 26 septembre, et les 1, 3, 8, 10 et 15 octobre 2002
a) la composition ethnique et linguistique
voir : Recensement de 1996: langues : http://www.statcan.ca/Daily/Francais/971202/q971202.htm
Nota : Atelier sur le
bilinguisme officiel au Sheraton Grande Hotel, le 26 septembre, de 15h45 à 17h00.
b) la suppression et la
remontée de la langue française
voir : Dyck 83-88, 94-100
c) le nationalisme
québécois et le mouvement indépendantiste
voir : Dyck 88-94
d) les premières nations
voir : Dyck 63-80
e) le multiculturalisme
voir : Dyck 105-116
4) le clivage
religieux : Église et État
les 17 et 22 octobre 2002
Nota : Proposition de travail, le 17 octobre 2002
a) les confessions
religieuses
voir : Population selon la religion, 1991 : http://www.statcan.ca/francais/Pgdb/People/Population/demo30a_f.htm
b) la diversité religieuse
voir : Reginald Bibby, « Canada’s Mythical Religious Mosaic » Journal
for the Scientific Study of Religion 39, 2000: 235-239. http://ejournals.ebsco.com/direct.asp?ArticleID=PGWKYR1KLX67DYXWG137
c) la religion et le comportement électoral
voir : James Guth et Cleveland Fraser, « Religion et Partisanship in
Canada » Journal for the Scientific Study of Religion 40, 2001: 51-64. http://ejournals.ebsco.com/direct.asp?ArticleID=FCFE5HWM45X5QFU1H1G0
5) le clivage
régional : ville et compagne
les 24 et 29 octobre 2002
a) les principales régions canadiennes
voir : Dyck 39-51
voir : les branches d'activité et la province, 1999 http://www.statcan.ca/francais/Pgdb/People/Labour/labor21a_f.htm
b) les tarifs, le
transport, les banques, les ressources
voir : Dyck 51-60
6) le clivage de
classe : possédants et travailleurs
le 31 octobre et le 5 novembre 2002
a) les principales classes sociales
voir : Dyck 139-155
voir : Population selon les professions, 1996 http://www.statcan.ca/francais/Pgdb/People/Labour/labor44_f.htm
b) syndicalisation, bien-être
social, privatisation, compression budgétaire
voir : Dyck 155-161
7) les clivages
post-modernes
les 7 et 14 novembre 2002
Nota : Congé d’automne, le 12 novembre 2002
a) le sexe : hommes et
femmes
voir : Dyck 119-134
b) l'âge : jeunes et
vieux
voir : Population selon le sexe et l'âge, 1996 http://www.statcan.ca/francais/Pgdb/People/Population/demo31a_f.htm
c) les femmes et le comportement électoral
voir : Elisabeth Gidengil et al., « Women to the Left? » dans
Women and Electoral Representation in Canada (Don Mills : Oxford
University Press, 2002). http://www.fas.umontreal.ca/pol/ces-eec/publications2000.html
8) les orientations
politiques
les 19 et 21 novembre 2002
a) les orientations politiques et la démocratie
voir : Dyck 199-203
b) confiance et compétence
voir : Dyck 211-222
9) Laboratoire de
recherche
les 26et 28 novembre 2002
a) comment vérifier nos hypothèses concernant le comportement politique?
b) base de données: « l’Étude
électorale canadienne, 2000 »: http://www.fas.umontreal.ca/pol/ces-eec/index.html
c) traitement statistique
de données
voir : SPSS 8.0 for Windows: Brief Guide (New Jersey:
Prentice-Hall, 1998). (BSJ: HA 32 S179 1998)
d) travail de laboratoire
salle multimédia : 1-33
10) les valeurs
nationales
le 3 décembre 2002 et le 7 janvier 2003
a) les valeurs nationales des Canadiens
voir : Dyck 203-211
b) attribution,
particularisme, collectivisme, élitisme.
voir : Seymour Martin Lipset. Continental Divide: The Values
and Institutions of the United States and Canada (New York: Routledge,
1990). (BSJ: FC 97 L56 1991)
EXAMEN
MI-SEMESTRIEL
le vendredi 13 décembre 2002 à 14h00
EMPLOI DU TEMPS:
(session d'hiver 2002-03)
10) les valeurs
nationales
le 3 décembre 2002 et le 7 janvier 2003
a) les valeurs nationales des Canadiens
voir : Dyck 203-211
b) attribution,
particularisme, collectivisme, élitisme.
voir : Seymour Martin Lipset. Continental Divide: The Values
and Institutions of the United States and Canada (New York: Routledge,
1990). (BSJ: FC 97 L56 1991)
11) les commissions
d'enquête
le 9 janvier 2003
a) les commissions et leur importance
voir : Index des commissions royales fédérales : http://www.nlc-bnc.ca/indexcommissions/index_f.htm
b) organisation du compte
rendu
12) les idéologies
politiques
le 14 janvier 2003
a) les idéologies
politiques au Canada
voir : Dyck 306-312
b) torysme, libéralisme,
socialisme
voir : Gad Horowitz. "Conservatism, Liberalism, and Socialism
in Canada: An Interpretation." Canadian Labour in Politics (Toronto: University of Toronto Press,
1968) 3-57. (BSJ: HD 8108 H8)
13) le comportement
électoral
les 16, 21 et 23 janvier 2003
Nota : la dissertation, le 16 janvier 2003
a) les déterminants du vote
au Canada
voir : Dyck 331-337
b) participation et
abstention politique
voir : Crête et Blais dans Tremblay-Pelletier 105-117
c) recherches sur le
comportement électoral
voir : Elizabeth Gidengil. "Canada Votes: A Quarter Century of
Canadian National Election Studies." Canadian Journal of Political
Science 1992, 25(2): 219-247. (BSJ: JA 4 R45 vol 25 1992)
d) discussion des travaux
écrits
MACROPOLITIQUE :
LE GOUVERNEMENT CANADIEN,
SES ROUAGES ET SES DILEMMES
14) la
constitution : Loi constitutionnelle de 1867
les 28 et 30 janvier 2003
a) les sources de la constitution canadienne
voir : Dyck 23-35, 373-378
b) la Loi constitutionnelle
de 1867
voir : Pelletier dans Tremblay-Pelletier 49-52
Pour le texte de la Loi
constitutionnelle de 1867,
voir : Tremblay-Pelletier, 275-294
voir : Aunger : http://www.ualberta.ca/~eaunger/docs/cdn-loi1867.htm
15) la
constitution : Loi constitutionnelle de 1982
les 4 et 6 février 2003
a) pourquoi une deuxième loi constitutionnelle?
voir : Dyck 378-384
b) la Charte canadienne
des droits et libertés
voir: Pelletier dans Tremblay-Pelletier 77-81; Dyck 429-449
c) la procédure de
modification
Pour le texte de la Loi
constitutionnelle de 1982,
voir : Tremblay-Pelletier, 407-416
voir : Aunger : http://www.ualberta.ca/~eaunger/docs/cdn-loi1982.htm
16) le
fédéralisme : évolution
les 11 et 13 février 2003
a) qu'est-ce que le fédéralisme?
voir : Dyck 399-408.
b) le partage des
compétences
voir : Pelletier dans Tremblay-Pelletier 52-64
c) l'évolution du
fédéralisme
voir : Pelletier dans Tremblay-Pelletier 64-77
d) le rôle des tribunaux
voir : Tremblay dans Tremblay-Pelletier 354-360
e) DILEMME: la culture
canadienne-française et le système fédéral
voir : Commission Tremblay 1956.
f) DILEMME: l'autonomie
politique et l'union économique
voir : Commission Bélanger-Campeau 1991; Commission Allaire 1991.
SEMAINE DE LECTURE
les 18 et 20 février 2003
17) le
fédéralisme : finances
le 25 février 2003
a) les finances publiques
voir : Dyck 408-416
b) l'union sociale
voir : Dyck 416-424
e) DILEMME: le
libre-échange et l'autonomie provinciale
voir: Commission Macdonald 1985.
18) l'exécutif :
la couronne
le 27 février 2003
a) le gouverneur-général
voir : Massicote dans Tremblay-Pelletier 267-275; Dyck 475-481
b) le premier ministre
voir : Dyck 481-488
19) l'exécutif :
le cabinet
les 4 et 6 mars 2003
a) la constitution du cabinet
voir : Dyck 488-504
b) les fonctions du cabinet
c) les rapports
exécutif-législatif
voir : Massicote dans Tremblay-Pelletier 275-293
20) la fonction
publique : organisation
les 11 et 13 mars 2003
a) la fonction publique et le statut d’employé public
voir : Bourgault dans Tremblay-Pelletier 313-337
b) l'évolution de la
fonction publique
voir : Dyck 459-471
c) l'organisation de la
fonction publique
voir : Dyck 511-541
d) DILEMME : la
centralisation et la gestion efficace
voir : Commission Glassco 1962.
e) DILEMME : la
sécurité de l'État et le droit à la dissidence
voir : Commission McDonald 1979
f) DILEMME : l'équité
en matière d'emploi et l'action positive
voir : Commission Abella 1984
21) la fonction
publique : langue et culture
le 18 mars 2003
a) composition de la fonction publique
b) langue du travail
c) DILEMME : les
droits des citoyens et les droits des fonctionnaires
voir : Commission Laurendeau-Dunton 1969
d) DILEMME : la
dépendance économique et l'autonomie politique
voir : Commission Erasmus-Dussault 1996.
22) la législature
les 20 et 25 mars 2003
a) la Chambre des Communes
voir : Pelletier dans Tremblay-Pelletier 221-245; Dyck 545-569
b) le Sénat
voir : Dyck 569-579
c) la filière législative
voir : Pelletier dans Tremblay-Pelletier 246-262
d) DILEMME : une
chambre nationale et une chambre des provinces :
voir : Comité Molgat-Cosgrave 1984. (voir également : Mark MacGuigan,
La réforme du sénat, document de travail, 1983.)
e) DILEMME : la
discipline partisane et la représentation des électeurs
voir : Comité McGrath 1985.
23) les élections
et les partis politiques
le 27 mars et le 1avril 2003
a) le système électoral
voir : Crête et Blais dans Tremblay-Pelletier 91-105; Dyck 257-280
b) la genèse des partis politiques
voir : Pelletier dans Tremblay-Pelletier 123-154; Dyck 283-295
c) l'organisation des
partis
voir : Dyck 295-306
d) DILEMME : le
financement des partis et la démocratie
voir : Commission Lortie 1991.
24) conclusion :
la réforme constitutionnelle
les 3 et 8 avril 2003
a) les options politiques
voir : Dyck 611-617
b) les grands dilemmes
c) l'entente de
Charlottetown
voir : Dyck 384-394
d) DILEMME : la
dualité linguistique et le fédéralisme restructuré
voir : Commission Pepin-Robarts 1979.
e) DILEMME : une
nouvelle entente constitutionnelle
voir : Commission Beaudoin-Dobbie 1992.
EXAMEN FINAL
le jeudi 24 avril 2003 à 14h00