EAA Edmund A. Aunger
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SCIENCE POLITIQUE 220
GOUVERNEMENT ET POLITIQUE AU CANADA
http://www.ualberta.ca/~eaunger/cours/sp220pl.htm
Faculté Saint-Jean, University of Alberta


Session : 2002-03
Horaire : mardi et jeudi: 14h30 à 15h50
Salle de cours : 3-52
Professeur : Dr Edmund A. Aunger
Bureau : 2-25
Courriel : edmund.aunger@ualberta.ca
Téléphone : (780) 465-8759
Web :
http://www.ualberta.ca/~eaunger/aunger.htm

 


DESCRIPTION DU COURS

« Mais la politique canadienne elle-même contribue à mitiger l’éclatement de la discipline . . . . la crise constitutionnelle a eu pour effet de fournir aux politicologues canadiens un foyer commun d’intérêt autour de la question relative à la dynamique État-société civile. »  ¾André Blais

Ce cours a pour objet d'initier les étudiantes et les étudiants à l'étude de la politique et du gouvernement au Canada.

Lors du premier semestre, nous mettons l'accent sur la micropolitique, c'est-à-dire sur l'étude des agents politiques: le citoyen, l'électeur, le politicien, le législateur. Nous cherchons surtout à expliquer le comportement politique des Canadiens et, pour y arriver, nous ferons l'analyse des clivages, des valeurs et des attitudes, dans leur contexte historique. Cette analyse comprend l'étude de l'environnement social et des liens entre la société et la politique. Par conséquent, elle est souvent dénommée « sociologie politique. »

Lors du deuxième semestre, nous mettons l'accent sur la macropolitique, c'est-à-dire sur l'étude des institutions du gouvernement: la constitution, le fédéralisme, l'exécutif, la fonction publique, le législatif, le système électoral. Nous cherchons à expliquer le fonctionnement de ces institutions et surtout, dans le contexte de ce cours, à comprendre les problèmes politiques auxquels elles doivent faire face. Ces problèmes d'ordre institutionnel - ces dilemmes politiques - relèvent souvent de la constitution et leur étude est dénommée, au moins dans certains manuels, « droit constitutionnel. »


LECTURES

1) Manuels
Les manuels obligatoires sont disponibles à la librairie universitaire (University of Alberta Bookstore, Student Union Building).
· Rand Dyck. Canadian Politics: Critical Approaches. 3rd edition. Scarborough, Ontario: Nelson Canada, 2000. 672 pages. (ISBN: 0-17-616792-7)

· Manon Tremblay, Réjean Pelletier et Marcel R. Pelletier.  Le parlementarisme canadien. Sainte-Foy, Québec: Presses de l'Université Laval, 2000. 461 pages. (ISBN: 2-7637-7695-7)

2) Lectures complémentaires
Les titres des lectures complémentaires sont indiqués plus loin dans ce syllabus, sous la rubrique « EMPLOI DU TEMPS ». Souvent les textes de ces lectures sont affichés sur notre site Web.  Autrement ils sont disponibles à la réserve de la Bibliothèque Saint-Jean.

3) Ressources cybernautiques
· François-Pierre Gingras, Université d'Ottawa: CyberSciencesPo: La politique canadienne:
http://aix1.uottawa.ca/~fgingras/cyber/politican.html
[institutions politiques fédérales; institutions politiques provinciales; constitution; vie politique; guide de ressources; histoire]

· Université de Montréal : Bibliothèque virtuelle en droit canadien:
http://www.lexum.umontreal.ca/
[bibliothèque en droit canadien et québécois: législation et réglementation; tribunaux; parlement et législatures; gouvernements et ministères; organismes gouvernementaux]

· Gouvernement du Canada: Le site du Canada
http://canada.gc.ca/main_f.html
[quoi de neuf; bottins; programmes et services; au sujet du Canada; au sujet du gouvernement; publications et formulaires]

Pour des nouvelles qui ont fait la une dans les quotidiens canadiens de langue française, voir le site du Centre de recherche et d’information sur le Canada (CRIC).  Ce service est également disponible par courriel.  Pour s’y abonner :
· Centre de recherche et d’information sur le Canada (CRIC) : Nouvelles
http://www.cric.ca/fr_html/index
[manchettes: Radio-Canada, Presse canadienne, La Presse, Le Soleil, Le Devoir, Le Droit, TVA]

Pour un des meilleurs moteurs de recherche, dans sa version française, voir :
· Google Français  :
http://www.google.com/intl/fr/
[recherches sur le web]

 


MÉTHODE PÉDAGOGIQUE

Nous avons conçu ce cours comme un dialogue sur le gouvernement et la vie politique au Canada. Pour débuter l'étude de chacun des grands thèmes, nous poserons une question de base demandant une certaine réflexion et préparation. La question posée mènera directement à une discussion générale et à une présentation par le professeur. La réussite de cette méthode dépendra en grande partie de la préparation et de la participation de chaque étudiante et étudiant.

Le cours utilisera également d'autres moyens pour atteindre ses objectifs: la préparation d'un projet de recherche, la présentation d'un compte rendu, la discussion des lectures, l'étude des questions d'actualité politique. Les étudiantes et les étudiants sont encouragés à soulever une question d'actualité au début de chaque cours.

Une connaissance des logiciels de traitement de texte (p.e. MS-Word ou Corel WordPerfect) et de navigation du Web (p.e. MS-Explorer ou Netscape Navigator) sera un atout dans ce cours. A cet effet, la Faculté Saint-Jean offre, sans frais, divers ateliers d'informatique et séances de tutorat au Centre de développement et de ressources - ordinateurs et multimédia (CDROM) à la salle 1-67.

Le Centre de communication orale et écrite (CCOÉ) à la Faculté Saint-Jean offre des ateliers sur la prise des notes, la lecture efficace, l'emploi des dictionnaires, et des séances de tutorat sur la rédaction des devoirs et le perfectionnement linguistique. Il organise également les cercles de conversation et de lecture. Le CCOÉ se trouve à la salle 2-51.

La Bibliothèque Saint-Jean offre des sessions d'information sur les recherches bibliographiques et le fonctionnement des bibliothèques universitaires, y compris l'emploi du module InfoGate.


MODES D'ÉVALUATION

Nous déterminons la note finale du cours à partir d’une proposition de travail (5%), d'une dissertation sur le comportement politique (25%), d'un examen mi-semestriel (20%), d'un compte rendu oral sur le travail d'une commission d'enquête (20%) et d'un examen final (30%).  Les notes accordées à la dissertation et au compte rendu comprendront une composante reflétant la qualité du français.  (Cette composante représentera 5% de la note finale du cours.)  La proposition de travail sera remise le 17 octobre 2002 et la dissertation le 16 janvier 2003.  L'examen mi-semestriel aura lieu le 13 décembre 2002 et l'examen final le 24 avril 2003.

Nous employons le barème suivant afin de calculer la note finale de ce cours. Toutefois, la note finale n'est pas liée à ce barème de manière automatique.

NOTE

DESCRIPTION

POUR CENT

9
8


excellent

90 - 100
80 - 100

7
6


bien

73 - 79
67 - 72

5
4


satisfaisant

60 - 66
50 - 59

3
2
1


échec

40 - 49
30 - 39
0 - 29

Code de l'étudiant :
« Aucun étudiant ne soumettra les mots, les idées, les images ou les données d'une autre personne comme les siennes propres dans n'importe quel travail universitaire, essai, thèse, projet de recherche ou devoir dans un cours ou un programme d'études. »

Éviter surtout le plagiat. Le plagiat, c’est « l’utilisation totale ou partielle d’un texte d’autrui en le faisant passer pour sien ou sans indication de référence. »


TRAVAIL ÉCRIT
le comportement politique

1) Thème :
Étude des attitudes, opinions et comportements politiques au Canada. Par exemple:
a) le comportement électoral des francophones hors Québec lors des élections fédérales;
b) la participation des Albertaines et des Québécoises dans la politique provinciale;
c) l'appui pour la politique de réduction du déficit selon les classes sociales;
d) l'appui pour la politique des langues officielles dans les différentes régions du pays;
e) la confiance dans les leaders politiques selon les couches sociales.

2) Longueur :
La dissertation sera de 10 à 12 pages environ, dactylographiée à double interligne, c'est-à-dire de 3000 à 3500 mots.

3) Date limite :
Le travail écrit sera remis le 16 janvier 2003.

4) Proposition de travail :
Chaque étudiante et étudiant remettra une proposition de travail de trois pages au plus tard le 17 octobre 2002.  On remettra au même moment une disquette vide (3,5 pouces). La proposition comprendra les éléments suivants:
a) une présentation du thème à étudier;
b) une bibliographie analytique (d'une dizaine de références);
c) une description de l'hypothèse à vérifier;
d) une liste de cinq à dix variables (avec numéro et titre) tirées du questionnaire pré-électoral de « l’Étude électorale canadienne, 2000 ».

5) Évaluation :
La proposition de travail constitue 5% de la note finale du cours et la dissertation (25%).  La note accordée pour la dissertation comprend également une composante (de 3%) reflétant la qualité du français.

6) Sources :
a) Nos manuels de cours constituent une première source à consulter.  On y trouve quelques chapitres qui font un survol des recherches sur les attitudes, les opinions et les comportements politiques au Canada.  Les bibliographies dans ces manuels nous amènent également à d'autres sources pertinentes.
b) Pour obtenir de plus amples informations sur l’enquête intitulée « l’Étude électorale canadienne, 2000 », consulter le site Web suivant : http://www.fas.umontreal.ca/pol/ces-eec/index.html  D’autres informations seront également distribuées en classe.
c) Un fichier de données, sur disquette, sera remis à chaque étudiant et étudiante.

7) Méthode/Organisation :
Le travail écrit devrait comprendre les éléments suivants:
a) Introduction (un paragraphe). Une description du thème à étudier.
b) Revue de la recherche (4 pages). Un résumé et une analyse critique des recherches publiées sur ce thème - à la fois dans les livres et dans les périodiques. Cette revue ne se limitera pas nécessairement à la politique canadienne; elle pourrait comprendre, par exemple, des études du comportement politique à l'étranger.
c) Proposition d'une hypothèse (une page). Proposition d'une hypothèse déduite de la recherche antérieure. Description de l'hypothèse et des principales variables. Notons qu'une hypothèse exprime un rapport entre deux ou plusieurs variables, par exemple: Y=f(X, Z) où Y est la variable dépendante; X et Z sont les variables indépendantes.

Exemple général: le comportement électoral (Y) est fonction de la langue maternelle de l'électeur (X) et de la province (Z).
Exemple spécifique: l'appui pour les Libéraux est plus fort chez les francophones hors Québec que chez les anglophones.

La proposition comprend normalement des explications de relations décrites dans l'hypothèse. (Ces explications s'inspirent surtout de la revue de la recherche.) Si l'hypothèse s'avère juste, nous voulons savoir pourquoi et donc nous en cherchons des explications. Si, par exemple, les francophones soutiennent les Libéraux, voici quelques explications possibles :

i) les francophones sont catholiques et ce sont les catholiques surtout qui appuient les Libéraux;
ii) les francophones croient que le Parti libéral leur est plus favorable - ce parti présente une image francophone;
iii) les francophones sont les héritiers des attitudes de leurs parents qui, eux, appuyaient surtout le Parti libéral;
iv) les francophones et le Parti libéral partagent les mêmes orientations idéologiques sur des questions importantes.

d) Vérification de l'hypothèse (4 pages).  Étude des données tirées de « l’Étude électorale canadienne, 2000 » pour vérifier l'hypothèse.  Cette vérification comportera une analyse à la fois de l'hypothèse principale et des diverses explications proposées (voir ci-haut).  Elle utilisera le logiciel SPSS pour faire un traitement statistique des données qui comprendra surtout des tableaux de contingences.
e) Conclusion. Évaluation des résultats du travail. L'hypothèse est-elle confirmée?
f) Bibliographie. Liste de références et de sources consultées.


COMPTE RENDU
une commission d'enquête

1) Thème :
Chaque étudiante et chaque étudiant fera un exposé oral sur le rapport d'une commission d'enquête. L'exposé portera sur un problème particulier (un dilemme) adressé par la commission et fera une évaluation de ses recommandations.

Notons que le gouvernement canadien a souvent recours aux commissions d'enquête, aux groupes de travail et aux comités parlementaires spéciaux afin de recueillir de l'information, développer des politiques et résoudre des problèmes importants. Au cours d'un siècle, du 1867 à 1967, on estime que le gouvernement fédéral a établi plus de mille commissions d'enquête, dont 350 commissions royales.

Les commissions exercent une influence réelle sur l'opinion publique, sur les milieux universitaires et sur les politiques du gouvernement. Le gouvernement tient compte de leurs recommandations dans la préparation de son programme législatif. La Loi sur les langues officielles de 1968, par exemple, s'inspirait surtout des recommandations de la Commission royale d'enquête sur le bilinguisme et le biculturalisme (Commission Laurendeau-Dunton 1969).

2) Rapports de commissions
Voici une liste de rapports pertinents :

Rosalie S. Abella (présidente). Rapport de la Commission sur l'égalité en matière d'emploi. Ottawa, 1984.

Jean Allaire (président). Un Québec libre de ses choix: Rapport du Comité constitutionnel du Parti libéral du Québec. Québec, 1991

Gérald Beaudoin et Dorothy Dobbie (coprésidents). Un Canada renouvelé: Rapport du Comité mixte spécial sur le Renouvellement du Canada. Ottawa, 1992.

Michel Bélanger et Jean Campeau (coprésidents). Rapport de la Commission sur l'avenir politique et constitutionnel du Québec. Québec, 1991.

Georges Erasmus et René Dussault (coprésidents). Rapport de la Commission royale sur les peuples autochtones. 5 v. Ottawa, 1996.

J. Grant Glassco (président). Rapport de la Commission royale d'enquête sur l'organisation du gouvernement. 5 v. Ottawa, 1962.

André Laurendeau et A. Davidson Dunton (coprésidents). Rapport de la Commission royale d'enquête sur le bilinguisme et le biculturalisme. 7 v. Ottawa, 1969.

Pierre Lortie (président). Pour une démocratie électorale renouvelée: Rapport de la Commission royale sur la réforme électorale et le financement des partis. 4 v. Ottawa, 1991.

Donald S. Macdonald (président). Rapport de la Commission royale sur l'union économique et les perspectives de développement du Canada. 3 v. Ottawa, 1985.

David C. McDonald (président). Rapport de la Commission d'enquête sur certaines activités de la Gendarmerie royale du Canada. 3 v. Ottawa, 1979.

James A. McGrath (président). Rapport du comité spécial sur la réforme de la Chambre des Communes. Ottawa, 1985.

Gildas Molgat et Paul Cosgrave (coprésidents). Rapport du comité mixte spécial sur la réforme du Sénat. Ottawa, 1984.

Jean-Luc Pepin et John P. Robarts (coprésidents). Rapport de la Commission de l`unité canadienne. 3 v. Ottawa, 1979.

N. W. Rowell et Joseph Sirois (coprésidents). Rapport de la Commission royale sur les relations entre le Dominion et les provinces. 3 v. Ottawa, 1940.

Thomas Tremblay (président). Rapport de la Commission royale d'enquête sur les problèmes constitutionnels. 4 v. Québec, 1956.

3) Longueur :
L'exposé sera de 40 minutes environ, suivi d'une discussion. Il sera accompagné d'un résumé écrit 3 pages environ, pour distribution en classe.

4) Date limite :
Les dates prévues pour chaque rapport sont indiqués sous la rubrique « EMPLOI DU TEMPS » pour la session d’hiver.

4) Évaluation :
L'exposé vaut 20% de la note finale du cours. L'évaluation de l'exposé comprendra une composante (2%) reflétant la qualité du français. Le poids accordé aux divers éléments de l'exposé est indiqué dans le paragraphe suivant.

5) Méthode/Organisation :
L'exposé comprendra les éléments suivants:
a) Description du mandat de la Commission et de son contexte historique (2%).
b) Résumé des grandes lignes du rapport de la Commission (5%).
c) Explication d'un problème particulier (un dilemme) adressé par la commission (5%).
d) Évaluation des recommandations de la commission, surtout en ce qui concerne la résolution du problème examiné (4%).
e) Suites du rapport et surtout son influence sur la politique du gouvernement (2%).


EMPLOI DU TEMPS
(session d'automne 2002-03)

MICROPOLITIQUE : LES CITOYENS CANADIENS,
LEURS ATTITUDES, VALEURS ET COMPORTEMENTS POLITIQUES

1) Introduction : la politique canadienne
les 5, 10, 12 et 17 septembre 2002
a) description du cours
voir : le syllabus :
http://www.ualberta.ca/~eaunger/cours/sp220pl.htm

b) qu'est-ce que la politique?
voir : André Bernard. La politique au Canada et au Québec (Sillery, Québec: Presses de l'Université du Québec, 1989) 1-10.

c) le système politique
voir : Dyck 3-9

d) comment étudier la politique canadienne?
voir : Guy dans Tremblay-Pelletier 35-42

e) les grandes axes d'approche au Canada
voir: Dyck 9-20

f) introduction au projet de recherche
voir : « l’Étude électorale canadienne, 2000 » : http://www.fas.umontreal.ca/pol/ces-eec/index.html

 

2) les clivages et les conflits politiques
les 19 et 24 septembre 2002
a) quels sont les principaux types de conflits politiques au Canada?
voir : Dyck 37-38

b) le modèle évolutionniste de Stein Rokkan

c) les clivages et le comportement électoral au Canada

 

3) le clivage ethnique : centre et périphérie
le 26 septembre, et les 1, 3, 8, 10 et 15 octobre 2002
a) la composition ethnique et linguistique
voir : Recensement de 1996: langues :
http://www.statcan.ca/Daily/Francais/971202/q971202.htm

Nota : Atelier sur le bilinguisme officiel au Sheraton Grande Hotel, le 26 septembre, de 15h45 à 17h00.

b) la suppression et la remontée de la langue française
voir : Dyck 83-88, 94-100

c) le nationalisme québécois et le mouvement indépendantiste
voir : Dyck 88-94

d) les premières nations
voir : Dyck 63-80

e) le multiculturalisme
voir : Dyck 105-116

 

4) le clivage religieux : Église et État
les 17 et 22 octobre 2002
Nota : Proposition de travail, le 17 octobre 2002

a) les confessions religieuses
voir : Population selon la religion, 1991 :
http://www.statcan.ca/francais/Pgdb/People/Population/demo30a_f.htm

b) la diversité religieuse
voir : Reginald Bibby, « Canada’s Mythical Religious Mosaic » Journal for the Scientific Study of Religion 39, 2000: 235-239.  http://ejournals.ebsco.com/direct.asp?ArticleID=PGWKYR1KLX67DYXWG137

c) la religion et le comportement électoral
voir : James Guth et Cleveland Fraser, « Religion et Partisanship in Canada » Journal for the Scientific Study of Religion 40, 2001: 51-64.  http://ejournals.ebsco.com/direct.asp?ArticleID=FCFE5HWM45X5QFU1H1G0

 

5) le clivage régional : ville et compagne
les 24 et 29 octobre 2002
a) les principales régions canadiennes
voir : Dyck 39-51
voir : les branches d'activité et la province, 1999
http://www.statcan.ca/francais/Pgdb/People/Labour/labor21a_f.htm

b) les tarifs, le transport, les banques, les ressources
voir : Dyck 51-60

 

6) le clivage de classe : possédants et travailleurs
le 31 octobre et le 5 novembre 2002
a) les principales classes sociales
voir : Dyck 139-155
voir : Population selon les professions, 1996
http://www.statcan.ca/francais/Pgdb/People/Labour/labor44_f.htm

b) syndicalisation, bien-être social, privatisation, compression budgétaire
voir : Dyck 155-161

 

7) les clivages post-modernes
les 7 et 14 novembre 2002
Nota : Congé d’automne, le 12 novembre 2002

a) le sexe : hommes et femmes
voir : Dyck 119-134

b) l'âge : jeunes et vieux
voir : Population selon le sexe et l'âge, 1996
http://www.statcan.ca/francais/Pgdb/People/Population/demo31a_f.htm

c) les femmes et le comportement électoral
voir : Elisabeth Gidengil et al., « Women to the Left? » dans Women and Electoral Representation in Canada (Don Mills : Oxford University Press, 2002).  http://www.fas.umontreal.ca/pol/ces-eec/publications2000.html

 

8) les orientations politiques
les 19 et 21 novembre 2002
a) les orientations politiques et la démocratie
voir : Dyck 199-203

b) confiance et compétence
voir : Dyck 211-222

 

9) Laboratoire de recherche
les 26et 28 novembre 2002
a) comment vérifier nos hypothèses concernant le comportement politique?

b) base de données: « l’Étude électorale canadienne, 2000 »: http://www.fas.umontreal.ca/pol/ces-eec/index.html

c) traitement statistique de données
voir : SPSS 8.0 for Windows: Brief Guide (
New Jersey: Prentice-Hall, 1998). (BSJ: HA 32 S179 1998)

d) travail de laboratoire
salle multimédia : 1-33

 

10) les valeurs nationales
le 3 décembre 2002 et le 7 janvier 2003
a) les valeurs nationales des Canadiens
voir : Dyck 203-211

b) attribution, particularisme, collectivisme, élitisme.
voir : Seymour Martin Lipset.
Continental Divide: The Values and Institutions of the United States and Canada (New York: Routledge, 1990). (BSJ: FC 97 L56 1991)

EXAMEN MI-SEMESTRIEL
le vendredi 13 décembre 2002 à 14h00


EMPLOI DU TEMPS:
(session d'hiver 2002-03)

10) les valeurs nationales
le 3 décembre 2002 et le 7 janvier 2003
a) les valeurs nationales des Canadiens
voir : Dyck 203-211

b) attribution, particularisme, collectivisme, élitisme.
voir : Seymour Martin Lipset.
Continental Divide: The Values and Institutions of the United States and Canada (New York: Routledge, 1990). (BSJ: FC 97 L56 1991)

 

11) les commissions d'enquête
le 9 janvier 2003
a) les commissions et leur importance
voir : Index des commissions royales fédérales :
http://www.nlc-bnc.ca/indexcommissions/index_f.htm

b) organisation du compte rendu

 

12) les idéologies politiques
le 14 janvier 2003

a) les idéologies politiques au Canada
voir : Dyck 306-312

b) torysme, libéralisme, socialisme
voir : Gad Horowitz.
"Conservatism, Liberalism, and Socialism in Canada: An Interpretation." Canadian Labour in Politics (Toronto: University of Toronto Press, 1968) 3-57. (BSJ: HD 8108 H8)

 

13) le comportement électoral
les 16, 21 et 23 janvier 2003
Nota : la dissertation, le 16 janvier 2003

a) les déterminants du vote au Canada
voir : Dyck 331-337

b) participation et abstention politique
voir : Crête et Blais dans Tremblay-Pelletier 105-117

c) recherches sur le comportement électoral
voir : Elizabeth Gidengil.
"Canada Votes: A Quarter Century of Canadian National Election Studies." Canadian Journal of Political Science 1992, 25(2): 219-247. (BSJ: JA 4 R45 vol 25 1992)

d) discussion des travaux écrits

 

MACROPOLITIQUE : LE GOUVERNEMENT CANADIEN,
SES ROUAGES ET SES DILEMMES

14) la constitution : Loi constitutionnelle de 1867
les 28 et 30 janvier 2003
a) les sources de la constitution canadienne
voir : Dyck 23-35, 373-378

b) la Loi constitutionnelle de 1867
voir : Pelletier dans Tremblay-Pelletier 49-52

Pour le texte de la Loi constitutionnelle de 1867,
voir : Tremblay-Pelletier, 275-294
voir : Aunger :
http://www.ualberta.ca/~eaunger/docs/cdn-loi1867.htm

 

15) la constitution : Loi constitutionnelle de 1982
les 4 et 6 février 2003
a) pourquoi une deuxième loi constitutionnelle?
voir : Dyck 378-384

b) la Charte canadienne des droits et libertés
voir: Pelletier dans Tremblay-Pelletier 77-81; Dyck 429-449

c) la procédure de modification

Pour le texte de la Loi constitutionnelle de 1982,
voir : Tremblay-Pelletier, 407-416
voir : Aunger :
http://www.ualberta.ca/~eaunger/docs/cdn-loi1982.htm

 

16) le fédéralisme : évolution
les 11 et 13 février 2003
a) qu'est-ce que le fédéralisme?
voir : Dyck 399-408.

b) le partage des compétences
voir : Pelletier dans Tremblay-Pelletier 52-64

c) l'évolution du fédéralisme
voir : Pelletier dans Tremblay-Pelletier 64-77

d) le rôle des tribunaux
voir : Tremblay dans Tremblay-Pelletier  354-360

e) DILEMME: la culture canadienne-française et le système fédéral
voir : Commission Tremblay 1956.

f) DILEMME: l'autonomie politique et l'union économique
voir : Commission Bélanger-Campeau 1991; Commission Allaire 1991.

SEMAINE DE LECTURE
les 18 et 20 février 2003

 

17) le fédéralisme : finances
le 25 février 2003
a) les finances publiques
voir : Dyck 408-416

 b) l'union sociale
voir : Dyck 416-424

e) DILEMME: le libre-échange et l'autonomie provinciale
voir: Commission Macdonald 1985.

 

18) l'exécutif : la couronne
le 27 février 2003
a) le gouverneur-général
voir : Massicote dans Tremblay-Pelletier 267-275; Dyck 475-481

b) le premier ministre
voir : Dyck 481-488

 

19) l'exécutif : le cabinet
les 4 et 6 mars 2003
a) la constitution du cabinet
voir : Dyck 488-504

b) les fonctions du cabinet

c) les rapports exécutif-législatif
voir : Massicote dans Tremblay-Pelletier 275-293

 

20) la fonction publique : organisation
les 11 et 13 mars 2003
a) la fonction publique et le statut d’employé public
voir : Bourgault dans Tremblay-Pelletier 313-337

b) l'évolution de la fonction publique
voir : Dyck 459-471

c) l'organisation de la fonction publique
voir : Dyck 511-541

d) DILEMME : la centralisation et la gestion efficace
voir : Commission Glassco 1962.

e) DILEMME : la sécurité de l'État et le droit à la dissidence
voir : Commission McDonald 1979

f) DILEMME : l'équité en matière d'emploi et l'action positive
voir : Commission Abella 1984

 

21) la fonction publique : langue et culture
le 18 mars 2003
a) composition de la fonction publique

b) langue du travail

c) DILEMME : les droits des citoyens et les droits des fonctionnaires
voir : Commission Laurendeau-Dunton 1969

d) DILEMME : la dépendance économique et l'autonomie politique
voir : Commission Erasmus-Dussault 1996.

 

22) la législature
les 20 et 25 mars 2003
a) la Chambre des Communes
voir : Pelletier dans Tremblay-Pelletier 221-245; Dyck 545-569

b) le Sénat
voir : Dyck 569-579

c) la filière législative
voir : Pelletier dans Tremblay-Pelletier 246-262

d) DILEMME : une chambre nationale et une chambre des provinces :
voir : Comité Molgat-Cosgrave 1984. (voir également : Mark MacGuigan, La réforme du sénat, document de travail, 1983.)

e) DILEMME : la discipline partisane et la représentation des électeurs
voir : Comité McGrath 1985.

 

23) les élections et les partis politiques
le 27 mars et le 1avril 2003
a) le système électoral
voir : Crête et Blais dans Tremblay-Pelletier 91-105; Dyck 257-280

b) la genèse des partis politiques
voir : Pelletier dans Tremblay-Pelletier 123-154; Dyck 283-295

c) l'organisation des partis
voir : Dyck 295-306

d) DILEMME : le financement des partis et la démocratie
voir : Commission Lortie 1991.

 

24) conclusion : la réforme constitutionnelle
les 3 et 8 avril 2003
a) les options politiques
voir : Dyck 611-617

b) les grands dilemmes

c) l'entente de Charlottetown
voir : Dyck 384-394

d) DILEMME : la dualité linguistique et le fédéralisme restructuré
voir : Commission Pepin-Robarts 1979.

e) DILEMME : une nouvelle entente constitutionnelle
voir : Commission Beaudoin-Dobbie 1992.

EXAMEN FINAL
le jeudi 24 avril 2003 à 14h00