Philanthropie

Titres et valeurs

Par un don en titres et valeurs, George Knowles, 72 MBA, a créé un prix dédié aux étudiants autochtones souhaitant devenir enseignants.


Les titres cotés en bourse prennent plusieurs formes : actions, obligations et fonds mutuels. Les donner directement à l’Université de l’Alberta peut vous donner droit à des avantages fiscaux importants. Lorsque vous transférez vos titres à l’Université, vous recevez un reçu d’impôt pour leur juste valeur marchande. Le gain en capital ne sera pas imposé, alors que 50 % des gains sont imposables si vous vendez vous-même vos titres et donnez les profits. Le crédit d’impôt peut compenser l’impôt exigible jusqu’à 75 % de votre revenu imposable dans l’année où votre don est versé.

Toute partie inutilisée du reçu peut être reportée sur une période de cinq autres années. Un don en titres légué dans votre testament donnera droit aux mêmes avantages fiscaux qui pourraient réduire jusqu’à 100 % votre revenu imposable dans l’année de votre décès. Toute partie inutilisée du reçu peut aussi servir à demander un remboursement de l’impôt payé l’année précédant votre décès.

Comment ça fonctionne

Une donatrice donne des actions évaluées à 50 000 $ (avec un gain en capital de 40 000 $) à l’Université de l’Alberta :
1. Elle reçoit un reçu d’impôt de 50 000 $.*
2. Elle reçoit un crédit d’impôt de 25 000 $.*
3. Elle évite de payer 7 800 $ en impôt sur le gain en capital.

* Le crédit d’impôt est calculé selon le revenu et les circonstances spécifiques du donateur.